Marque enregistrée - Marque en vigueur

Métis
STE S&M

Numéro de dépôt :
4539844
Date de dépôt :
03/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
Métis de STE S&M

Présentation de la marque Métis

Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par STE S&M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Métis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est STE S&M domicilié(e) ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - BEYNOST - 01708 - MIRIBEL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S&M, Madame CHAMPY PHAN domicilié(e) Rue des Petites Combes - BEYNOST - 01708 - MIRIBEL Cedex - France.

La marque Métis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Métis arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

STE S&M a également déposé les autres marques suivantes : Fenêtre sur Cour Maison de Lyon , créative déco , MERCERIE


STE S&M - ZAC des Baterses Nord - Rue des Petites Combes - BEYNOST - 01708 - MIRIBEL CEDEX - France


S&M, Madame CHAMPY PHAN - Rue des Petites Combes - BEYNOST - 01708 - MIRIBEL Cedex - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.